Mentions légales

1) Site Internet publié par

Société Concept Anim Event
Téléphone : +33 (6)631 204 86
https://conceptanimevent.com

2) Directeur de la publication : M. Franck DESIRE

Concept Anim Event ensemble pour l’organisation de vos évènements,
1 rue de Bretagne 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY

Siret: 52035773200020
APE : 9329Z

Site hébergé par :

OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Téléphone : 08.203.203.63
https://www.ovh.com/ 

Conception et réalisation :

Webconcept76

6 rue joseph lebas

76300 sotteville les rouen

https://www.webconcept76.fr/

3) DROITS D’AUTEUR
Ce site est la propriété de la société Concept Anim Event est composé en totalité du contenu fourni par conceptanimevent.com.
Il est protégé par la réglementation et les lois internationales sur les droits d’auteur, les marques déposées et la propriété intellectuelle en vigueur.
Vous ne pouvez modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, envoyer, afficher, transmettre ou distribuer, de quelque façon que ce soit, du contenu provenant de ce site.
Vous pouvez télécharger du contenu de ce site à des fins uniquement personnelles ou non-commerciales, sous la condition de garder intactes toutes les notifications de droits d’auteur et indications de propriété intellectuelle.

4) LICENCE
En publiant des messages ou en procédant à quelque forme de communication possible sur ce site, vous en accordez les droits à conceptanimevent.com sans aucune redevance ou restriction, de façon perpétuelle, non-exclusive et internationale afin d’ utiliser, copier, licencier, adapter, transmettre, afficher ou représenter cette information au public.

5) LISTE DE DIFFUSION
conceptanimevent.com s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs.
conceptanimevent.com ne contrôlera, ne changera ni ne divulguera les informations concernant votre personne et votre adresse de courrier électronique sans votre permission, à moins que conceptanimevent.com ait des raisons acceptables de croire qu’une telle action serait nécessaire afin de respecter les obligations ou les procédures juridiques afin d’agir pour protéger les intérêts de ses utilisateurs ou des tiers.
Par la présente, vous autorisez à conceptanimevent.com d’utiliser les adresses de courrier électronique et/ ou autres informations personnelles identifiables afin de vous contacter dans le but de vous adresser des lettres hebdomadaires par courrier électronique.
Si, à tout instant, vous ne désirez plus être contacté(e) pour les raisons mentionnées ci-dessus, veuillez adresser un courrier électronique via notre formulaire de contact
Cette adresse Email est protégée contre les robots des spammeurs, le lien vous envoi sur notre page de contact.

6) JURIDICTION
Ces conditions générales d’utilisation seront soumises au, et interprétées en conformité avec, le droit français.
Vous et conceptanimevent.com  acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive du tribunal de commerce de Rouen.
Si une des clauses de ces conditions générales d’utilisation est réputée illégale par une juridiction compétente, alors ces clauses seront interprétées en concordance étroite avec l’intention originale des parties, les autres clauses maintenant leur validité intégrale.
L’omission de conceptanimevent.com de faire exécuter toutes ou partie des conditions générales ne constitue en aucun cas une dispense de l’application de ces droits ou clauses, à moins que cela soit confirmé et accepté par écrit par conceptanimevent.com.
Vous et conceptanimevent.com acceptent que toute poursuite dont l’origine provient de ces conditions générales d’utilisation doit être initiée au plus tard un an après la date d’origine de cette poursuite; dans le cas contraire, cette poursuite serait réputée non valable.

7) Images utilisées :
La plupart des photos (soirées, mariage, salle…) ont été réalisées directement par conceptanimevent.com

Crédits Photos Fotolia achetés par conceptanimevent.com